Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) JOGTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOGTEX domicilié(e) 21 RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 349 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. JOGTEX M. AMAR ARMAND - France.
La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOGTEX (S.A.) - 21 RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France - SIREN 340349281
S.A. JOGTEX M. AMAR ARMAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Vêtements, chaussure, chapellerie. Cuir et imitations du cuir malles et valises, parapluies parasols et cannes. Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception de tapis) décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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